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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANDERSCHOOTEN
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Le Linge Français
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Linge Français
VANDERSCHOOTEN, SAS

Numéro de dépôt :
4320135
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2026
Le Linge Français de VANDERSCHOOTEN

Présentation de la marque Le Linge Français

Déposée le 6 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VANDERSCHOOTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Linge Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VANDERSCHOOTEN domicilié(e) 660 rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vanderschooten Bernard domicilié(e) 660 RUE de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France.

La marque Le Linge Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Linge Français arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

VANDERSCHOOTEN a également déposé les autres marques suivantes : LA RIVIERE , MAISON PASSION , NL NORLINGE , LE LINGE FRANÇAIS , à demain LE LINGE FRANCAIS , ORIGIN


VANDERSCHOOTEN, SAS - 660 rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France


M. Vanderschooten Bernard - 660 RUE de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718593 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Inscription le 20 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738867 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20

Chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; tous ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.